(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNGE HOLDINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218545.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2023.
BUNGE HOLDINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°394469 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Inscription le 1 février 2011 - Changement d'adresse n°541763 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Inscription le 29 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546056 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526152 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609935 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03